"Blog" est une abréviation de "weblog", qui peut se traduire par "journal sur internet".
Il s’agit d’un espace individuel d’expression, créé pour donner la parole à tous les internautes
(particuliers, entreprises, artistes, hommes politiques, associations…).
Ces blogs sont régis par un certain nombre de règles de fonctionnement et d'usage dont nous vous
donnons quelques extraits ci-dessous.
Article 5 – OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR
(Extraits des CGU (Conditions Générales d'Utilisation) de
over-blog.com)
L'Utilisateur s'engage à ce que le contenu de son blog ainsi que le contenu des propos tenus sur le forum et le chat du
site www.over-blog.com soit en conformité avec les lois et règlements en vigueur. Il
est rappelé que seul l’Utilisateur est responsable du contenu qu’il diffuse sur Internet et sur son blog, en aucun cas JFG Networks sera considéré comme responsable du contenu créé par
Utilisateur. L’Utilisateur s'engage à ce que le contenu de son blog ne porte pas atteinte aux droits des tiers, et notamment :
Article 5.1 : Pas d’atteinte aux droits des tiers :
- Le contenu des propos de l’Utilisateur ne doit pas porter atteinte ou être contraire à l'ordre public, aux bonnes
mœurs ou pouvoir heurter la sensibilité des mineurs ;
- Le contenu des propos de l’Utilisateur ne doit pas porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la
réputation, à la vie privée de tiers et à l'image ;
- Le contenu des propos de l’Utilisateur ne doit pas être dénigrant, diffamatoire, porter atteinte à l'image, à la
réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit ;
- Le contenu des propos de l’Utilisateur ne doit pas présenter de caractère pornographique ou pédophile ;
- Le contenu des propos de l’Utilisateur ne doit pas porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité
d'un Etat ou d'un territoire, quel qu'il soit ;
- Le contenu des propos de l’Utilisateur ne doit pas permettre à des tiers de se procurer des logiciels piratés, des
numéros de série de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers ;
- Le contenu des propos de l’Utilisateur ne doit pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque
personne que ce soit.
Article 5.2 : Incitations :
- Le contenu des propos de l’Utilisateur ne doit pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à
l'antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie, faire l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité ;
- Le contenu des propos de l’Utilisateur ne doit pas inciter à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme
;
- Le contenu des propos de l’Utilisateur ne doit pas inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de
personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap.
Article 5.3 : Commerce / Publicité
- L’Utilisateur ne doit en aucun cas proposer la vente, le don ou l'échange de biens volés ou issus d'un détournement,
d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale ;
L'utilisateur autorise JFG Networks à référencer son blog de quelque manière que ce soit et par tout moyen de
communication, notamment par l'insertion de liens à partir et vers le blog dans les outils d'indexation du site www.over-blog.com. JFG Networks ne peut être considérée comme responsable des
dommages liés à ce référencement.
Article 5.5 : Propriété Intellectuelle / Divers :
L'Utilisateur garantit que toutes les informations, données, fichiers, films, photographies, logiciels, ou bases de
données lui appartiennent ou sont libres de droit.
L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser les outils mis à disposition par JFG Networks dans un but autre que la
publication de blog (en particulier sans s'y limiter à des fins de stockage de données).
L’Utilisateur s’engage dans le cadre de son utilisation du Service à ne pas se livrer à des actes, de quelque nature que
ce soit qui seraient contraires à la loi française, qui porteraient atteinte à l'ordre public français, ou aux droits d'un tiers.
Enfin, l'Utilisateur devra informer sans délai JFG Networks de toute action en justice, et de toute plainte concernant
le contenu du blog. Il devra répondre aux demandes d'informations de JFG Networks, notamment en ce qui concerne le contenu présumé contraire aux règles de bonne conduite.
Article 6 – OBLIGATIONS DU VISITEUR
(Extraits des CGU (Conditions Générales d'Utilisation) de over-blog.com)
Le visiteur s'engage à ne visiter le site www.over-blog.com ainsi que tous les blogs hébergés sur celui-ci qu'avec un
navigateur supportant le JavaScript et acceptant les cookies.
Le visiteur s'engage à n'intenter aucune poursuite contre JFG Networks motivée par un fait découlant du non respect de
la contrainte de navigation mentionnée ci-dessus.
Le visiteur du site www.over-blog.com ou d’un blog utilisant le service de ce site, reconnaît disposer de la compétence
et des moyens nécessaires pour accéder aux différents sites over-blog.com. Le visiteur aura vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus ou et qu'elle est en parfait
état de fonctionnement. JFG Networks ne sera en aucun cas responsable du mauvais fonctionnement.
Toute personne ayant été invitée par un utilisateur d’Over-blog à laisser des commentaires ou à publier en tant
qu'auteur devra respecter les lois en vigueur. Il est rappelé que seul le Visiteur est responsable du contenu qu’il diffuse sur Internet, en aucun cas JFG Networks sera considéré comme
responsable du contenu d’un Visiteur.
Le Visiteur s’engage dans l’utilisation du Service à ne pas livrer à des actes, de quelque nature que ce soit qui
seraient contraires à la loi française, qui porteraient atteinte à l'ordre public français ou aux droits d'un tiers.
Pierre Borne, 51 ans, marié, 3 enfants.
Marie-Paule Boillot, 47 ans, mariée, 2 enfants.
